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Le blog des privés d'emploi  cgt ales

Radiations abusives à Pôle Emploi

31 Août 2012 , Rédigé par Privés d'emploi Alès Publié dans #Pôle emploi

Radiations abusives : un exemple de convocation de masse à l'aveugle et complètement hors délai

Mardi, 21 Août 2012 21:38

 

La radiation estivale, hantise de chômeurs paranos ? Pas vraiment ! Voici le témoignage de Laurent, privé d'emploi à Metz.

poleemploix432.jpgTout a commencé samedi 18 août quand, dans sa boîte aux lettres, Laurent [1] a trouvé une "invitation" en provenance de Pôle Emploi, datée du 14 et expédiée le 16 (le cachet de la poste faisant foi), pour une réunion d'information concernant un recrutement en cours pour un centre d'appels dans sa région... Réunion qui avait lieu ce matin, mardi 21 août. Cette "invitation" — qui n'en était pas une [2] — se concluait par la menace de radiation habituelle, «conformément aux articles L.5412-1 et R.5412-1 à R.5412-8 du code du travail».

Or, selon l'article R.5411-8 du code du travail, le demandeur d'emploi n'est pas tenu de signaler à Pôle Emploi une absence d'une durée inférieure à 7 jours. De même, Pôle Emploi doit adresser toute convocation au moins 8 jours avant la date de l'entretien. Dans ce cas, Laurent n'ayant été averti de cette réunion obligatoire que trois jours à l'avance, le hors-délai est manifeste. Quand bien même aurait-il voulu neutraliser cette convocation en posant des jours de congés dessus comme il a le droit de le faire 72 heures à l'avance, il ne le pouvait pas [3].

Autre bizarrerie, Laurent avait accepté la dématérialisation de ses courriers. Or, cette convocation hors-délai lui a été adressée par voie postale, et il n'en a trouvé aucune trace sur son «espace personnel»... Allez comprendre !

Heureusement, Laurent n'était pas parti s'aérer quelques jours loin de son domicile. Si, par exemple, mal lui en avait pris de partir samedi matin avant le passage du facteur rendre visite à son cousin du côté de Lille pour rentrer à Metz dans l'après-midi de mardi, il aurait raté cette réunion… et aurait été bon pour recevoir, une semaine plus tard, un «avertissement avant radiation» pour «absence à convocation» qui lui aurait accordé 15 jours pour se justifier [4] — frais de REC+AR à sa charge — alors qu'il était 100% en règle avec Pôle Emploi !

Disponible, il s'est donc pointé au rendez-vous, étonné que Pôle Emploi ait organisé cette réunion d'information en plein mois d'août, quand la France entière dort et que les postes en question sont à pourvoir… fin 2012.

Cette "infocoll" (réunion d'information collective) avait lieu dans les locaux de la Chambre de Commerce de Metz. Sur place, Laurent s'est rendu compte qu'il s'agissait d'une véritable machine à radier, à échelle industrielle.

La société Ecomouv, qui a décroché le contrat de collecte de l'éco-taxe des poids lourds de plus de 3,5 tonnes qui circulent sur les routes françaises à partir de juillet 2013, doit établir son service clientèle dans la banlieue messine et cherche 200 chargés de clientèle. Laurent a d'ailleurs remarqué que ses affiches traînent dans les agences Pôle Emploi du bassin lorrain depuis plusieurs mois. A l'«invitation» pressante de sa conseillère, il avait même postulé fin juillet sans discuter, bien que son PPAE ne corresponde pas vraiment car il est traducteur. Pour info, Laurent m'a également adressé ce lien trouvé sur internet et daté du 31 mai où, au cinquième paragraphe, il est signalé qu'Ecomouv a bien du mal à recruter, les futurs collaborateurs devant être trilingues (anglais + au moins une autre langue européenne).

Dans les couloirs de la CCI Formation de Metz, cherchant le lieu de la réunion, Laurent croise une "candidate" un peu perdue et venant de Nancy, qui a reçu sa convocation le même jour que lui. Puis une autre, des environs, qui leur a dit avoir reçu la sienne la veille !

Arrivés dans la salle qui était bien remplie, ils se sont installés au fond. On leur a d'abord passé un film sur la nouvelle taxe et la société Ecomouv. Ensuite, une animatrice leur a fait un topo sur les postes à pourvoir, les qualités requises, les tests, etc… tandis que circulait la fiche de présence. Laurent a remarqué que certains participants mettaient un temps fou à la remplir : en effet, ces petits malins comptaient le nombre de blancs ! Il faut dire qu'il y avait pas mal de lignes vierges tandis que la salle était bondée — très agréable un jour de canicule ! A l'évidence, les organisateurs avaient déjà prévu un taux d'absence considérable...

Le public était largement féminin, beaucoup de "petits jeunes" à la recherche d'un premier emploi — n'importe lequel — et un nombre substantiel de vieux fossiles comme lui (Laurent a 52 ans), dont une dame à cheveux blancs avec une allure on ne peut plus classe. L'assistance comprenait aussi une bonne dizaine de personnes qui, visiblement, semblaient avoir des «difficultés d'insertion sociale et professionnelle», comme on dit. Peu importe : malgré leurs stigmates de la pauvreté, Pôle Emploi les a quand même convoquées, quitte à les envoyer au "casse-pipe". A la fin de la réunion, une pauvre dame un peu affolée et qui ne parlait pas un mot d'anglais croyait qu'Ecomouv était une entreprise de transports.

Plusieurs convoqués — dont certains étaient les personnes «fragiles» évoquées ci-dessus —, ayant compris que les emplois proposés ne correspondaient pas du tout à leur profil, sont partis. Mal leur en a pris... Car il ne suffisait pas de signer la feuille de présence. A la fin de la réunion, ceux qui ne voulaient pas poursuivre le processus de recrutement étaient "invités" à remplir une fiche exprimant les motifs de leur refus. Laurent, lui, a docilement remis son CV à la "gentille" animatrice en lui disant qu'il voulait bien passer les tests. Le poste ne l'emballe pas, les horaires non plus (le centre d'appels va fonctionner 24h/24 et 7j/7) et le salaire indicatif est inférieur à son allocation chômage mais avec Pôle Emploi, il estime qu'il vaut mieux ne pas faire de vague — il dit «faire le roseau plutôt que le chêne» — et aviser par la suite, ne souhaitant pas être classé parmi les "réfractaires" et orienté vers une prestation punitive.

Surtout, Laurent se demande ce qu'il va arriver aux absents et à ceux qui, en toute bonne foi, sont partis avant la fin de la réunion. S'ils sont radiés, il suppose que ces convocations précipitées et cette "infocoll" à rallonge pour enrôlés de force vont grandement soulager les listes de l'agence Metz–Taison, qui gère le recrutement. Et grâce à cette "rafle", il pense que les agences de Nancy-Metz-Longwy vont décrocher la palme d'or des radiations estivales.

C'est avec un nœud au ventre qu'il est rentré chez lui et nous a fait part de cette expérience. Laurent en est convaincu — et nous aussi : les radiations estivales ne sont pas une légende urbaine.

SH

 [1] Souhaitant rester anonyme, son prénom a été changé.

[2] Les "invitations" qui ne se concluent pas par une menace de radiation faisant référence au code du travail ne sont aucunement obligatoires. Par contre, celles qui se concluent par cette mention sont des convocations obligatoires : en cas d'absence injustifiée, elles induisent une sanction.

[3] On le dit et on le redit : dans ce contexte, toute absence inférieure à 7 jours, même s'il n'est pas obligatoire de la signaler, doit être déclarée à Pôle Emploi afin d'éviter les tracasseries inhérentes aux envois de convocations hors-délai, qui sont de plus en plus fréquentes. Toute absence déclarée ne serait-ce que 72 heures à l'avance neutralise la convocation générée à l'insu du chômeur, qui échappe ainsi à la menace de radiation. Qu'on se le dise !

 [4] Pour contrer le hors-délai, il faut absolument joindre une photocopie de la convocation et son enveloppe.

Source : Actu Chômage

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Pôle emploi a échoué dans ses missions

30 Août 2012 , Rédigé par Privés d'emploi Alès Publié dans #Pôle emploi

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Les chiffres du chômage.... communiqué de presse du Comité National

30 Août 2012 , Rédigé par Privés d'emploi Alès Publié dans #Réactions du CN CGT des Privés d'emploi

Chiffres du chômage

Pour d’autres politiques de l’emploi et de nouveaux droits pour combattre le chômage

mercredi, 29 août 2012

Communiqué de la Cgt et du Comité National Cgt des privés d’emploi

La nouvelle hausse record du chômage de 1,4 % en juillet porte le nombre de salariés privés d’emploi à 2 987 200 pour la seule catégorie A. Si l’on y ajoute les catégories B et C (travail partiel dans le mois), ce sont 4 733 000 personnes qui sont à la recherche d’emploi.

Avec ceux qui perçoivent le RSA, ceux qui sont en formation, etc… qui ne sont pas comptabilisés, la barre des 5 millions de chômeurs est franchie.

Les jeunes de moins de 25 ans et les plus de 50 ans sont les premières victimes.

La fin des CDD et des missions intérim sont les principales causes de cette hausse du chômage.

Au cours de la conférence sociale, la CGT a réaffirmé l’urgence de prendre de nouvelles dispositions pour protéger les salariés au travers d’une véritable politique de création d’emplois, tant dans le public que dans le privé, pour contrer ce qui ressemble de plus en plus à une offensive patronale organisée de dégradation de l’emploi dans tout le pays.

L’explosion du nombre de ruptures conventionnelles exige un encadrement par un nouveau dispositif plus favorable aux salariés. Les droits des représentants du personnel dans les entreprises doivent être renforcés pour qu’ils aient, entre autres, un droit d’intervention pour s’opposer aux suppressions d’effectifs.

La dégradation de l’emploi depuis plusieurs années, la hausse de la précarité, entraine une hausse de la pauvreté parmi la population et les salariés.

En cette période de crise, les propositions de la CGT pour une réindustrialisation, le maintien et le développement des services publics et la mise en place d’un nouveau statut du travail salarié sont des solutions pour une nouvelle politique de l’emploi au service de tous.

Employeurs et gouvernement ne peuvent continuer à se voiler la face, et proposer des solutions qui n’ont pour effets que d’aggraver la situation comme c’est le cas aujourd’hui en Espagne.

Il y aura toujours autant de chômage, de précarité et de pauvreté tant qu’il n’y aura pas une politique de l’emploi ambitieuse, des salaires permettant à chacun de vivre décemment, et la possibilité pour tous de partir avec une retraite pleine et entière dès 60 ans.

Montreuil, le 29 août 2012

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Rappel 7mn de manif le 12/10/10 à Alès

30 Août 2012 , Rédigé par Privés d'emploi Alès Publié dans #Manifestations

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Le CUI, une sacrée aubaine pour les patrons véreux !

28 Août 2012 , Rédigé par Privés d'emploi Alès Publié dans #Presse

Le CUI, une sacrée aubaine pour les patrons véreux !

Dimanche, 26 Août 2012 00:19

 

Un simple CDD ou un contrat saisonnier ? Que nenni… Un CAE subventionné à 95%, c'est tellement plus rentable ! Voici un cas de détournement éhonté de ce contrat censé «faciliter l'insertion professionnelle des personnes en difficulté sur le marché du travail».

 

camille.jpgCamille [1], 28 ans, chômeuse de longue durée abonnée aux petits boulots précaires bien que titulaire d'un BTS de communication, a déniché sur pole-emploi.fr un CUI-CAE d'assistante de production. Elle a immédiatement posé sa candidature. Eligible au dispositif et fort motivée, elle a décroché le job.

 

Non que ces 20 heures hebdomadaires payées au Smic lui suffisaient pour vivre... Mais, en cette période de vaches maigres, le poste semblait particulièrement intéressant : œuvrer pour une association qui organise depuis 2002 un festival littéraire et théâtral. C'était aussi l'occasion d'acquérir de l'expérience dans le domaine ô combien prestigieux (et fermé) de la culture et du spectacle.

 

Gare à la modulation horaire !

 

Son contrat, co-signé par Pôle Emploi, a été conclu pour la période du 1er juin au 30 novembre. Mais son employeur, souhaitant faire jouer la possible «modulation» des horaires, lui a proposé de concentrer entre le 1er juin et le 19 août — période de préparation puis de déroulement du festival — les 520 heures de travail qui devaient à l'origine s'étaler sur six mois. Camille, pleine de bonne volonté, a naïvement accepté, n'imaginant pas une seconde ce que cela pouvait induire pour sa santé.

 

Elle s'est dépensée sans compter jusqu'à 15 heures par jour, enchaînant des semaines de 60 à 80 heures sans journée de repos, au gré des besoins du festival et de ses nombreuses manifestations (tout ça pour 627 € par mois). Un soir de juillet, épuisée, lessivée, rentrant chez elle en voiture (30 km de nuit), elle a évité de justesse un accident de la route. Elle a tenté, en vain, d'alerter son employeur qui est resté inflexible sur la dangerosité liée à son état de fatigue, prétextant que l'absence de tout congé «était prévue au départ» !

Connaître ses droits

 

Jusqu'à cet incident, Camille travaillait avec enthousiasme et ne pensait pas que cet arrangement était totalement illégal (en effet, pourquoi le mettre en doute puisque Pôle Emploi l'avait conventionné ?). Mais l'odieuse indifférence de son employeur l'a poussée à se rendre finalement chez son médecin pour demander un arrêt de travail. Qu'elle a obtenu sans mal et mis à profit non seulement pour se reposer, mais se renseigner sur ses droits. Et voici ce qu'elle a découvert :

 

• Sauf dérogation, il est interdit de faire travailler quelqu'un plus de 10 heures par jour et 48 heures par semaine, cette règle étant valable pour les salariés recrutés à temps plein.

Quant au CUI-CAE, destiné à l'insertion professionnelle de publics en difficulté et majoritairement conclu à temps partiel, il diffère d'un contrat de travail ordinaire : si la durée du travail peut varier d'une semaine ou d'un mois sur l'autre, elle ne doit pas dépasser les 35 heures hebdomadaires et laisser constante la rémunération mensuelle.

 

• Sauf dérogation, il est interdit de faire travailler un même salarié à temps plein plus de 6 jours d'affilée.

Tout salarié doit bénéficier d'un repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures consécutives, auquel il faut ajouter l'obligation de repos quotidien de 11 heures consécutives.

• Dans le cadre du CUI-CAE, est obligatoire une action de formation en lien avec «la réalisation du projet professionnel» du salarié afin de favoriser sa réinsertion dans l'emploi. Or, bien évidemment et comme dans plus de 60% des cas, Camille n'en a pas vu la couleur (c'est même plutôt elle qui, de son initiative, apportait des innovations à son poste) !

 

• Sauf préavis de licenciement, il est interdit d'être salarié en effectuant 0 heures/mois. Or depuis le 19 août, le festival étant terminé, l'employeur de Camille n'a plus besoin d'elle alors que son CUI prend fin le 30 novembre, date jusqu'à laquelle il doit continuer à lui verser sa maigre pitance. A moins de décrocher un CDI ou un CDD de plus de 6 mois, sinon se lancer dans une prise d'acte, Camille n'a pas le droit de le rompre.

Trop, c'est trop !

 

Forte de ce constat et pour tous ces motifs, Camille a saisi les Prud'hommes afin de mettre un coup d'arrêt aux agissements de cet employeur indélicat qui n'en est pas à son premier fait : Camille a découvert qu'il avait procédé de la même manière l'année précédente avec une autre personne qui n'avait pas osé se rebeller. Dans ce contexte, Camille aurait du être recrutée en contrat saisonnier ou en CDD, voire en tant qu'intermittente du spectacle, et la législation du travail respectée. L'audience en référé a eu lieu cette semaine. Verdict le 10 septembre.

 

Hélas, il n'est pas dans les attributions d'un référé de rompre un contrat. Pour ce faire, Camille va d'abord saisir Pôle Emploi pour lui signaler les faits et demander la résiliation rapide de son CUI. A Pôle Emploi, les patrons de cet acabit sont qualifiés de «bouffeurs de primes» (ils se régalent des dispositifs spécifiques imaginés par l'Etat vache à lait afin d'économiser sur leur masse salariale) et sont — en théorie — blacklistés.

 

Si Pôle Emploi résilie le CUI, l'employeur de Camille ainsi épinglé devra rembourser toutes les aides perçues. Demeure une zone d'ombre sur les rémunérations dues jusqu'à fin novembre : on ne sait pas s'il aura obligation de tout lui verser d'un coup, ou si leur versement sera interrompu. Quoiqu'il arrive, Camille a engagé la procédure de jugement sur le fond où elle sera soutenue par un conseiller CGT et un avocat, puisqu'elle a droit à l'aide juridictionnelle. Elle espère une sanction exemplaire et des dommages intérêts.

 

Nous remercions Camille pour son précieux témoignage qui évitera peut-être à d'autres de se faire piéger, et lui souhaitons bon courage. Bien évidemment, nous ne manquerons pas de vous tenir au courant de l'issue de son affaire.

 

SH

 

[1] Le prénom a été changé.

 

Source actu chômage

 

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Fête de l'Huma 2012

26 Août 2012 , Rédigé par Privés d'emploi Alès Publié dans #info

 


 
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La Marseillaise Jean Renoir

24 Août 2012 , Rédigé par Privés d'emploi Alès Publié dans #vidéo

Le film « La Marseillaise » sorti en 1938, est le second film de Jean Renoir dédié au Front Populaire, après, « La vie est à
nous ». Ce film fut financé en partie par une souscription publique de la CGT.

Les critiques de la droite de l’époque furent virulentes, accusant ce film d’être le premier film soviétique fait en France.

Extrait n°1 : les sections parisiennes et les gardes nationales attaquent la palais des tuileries à Paris , les défenseurs sont d'abord victorieux...

 

 


 
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SANDOUVILLE la chanson officielle.....

24 Août 2012 , Rédigé par Privés d'emploi Alès Publié dans #vidéo

 


 
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LA MARSEILLAISE : Après la mort de deux SDF

17 Août 2012 , Rédigé par Privés d'emploi Alès Publié dans #Presse

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MIDI LIBRE : mort de deux SDF

17 Août 2012 , Rédigé par Privés d'emploi Alès Publié dans #Presse

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